Pierre Ayrault, De l’ordre et instruction judiciaire, dont les anciens Grecs et Romains ont usé en accusations publiques. Conféré à l’usage de nostre France. Et si on peult condamner ou absoudre sans forme ne figure de procès, Paris, 1576.
BnF
Bibliothèque nationale de France
Bouchel
Laurent Bouchel, La bibliothèque ou trésor du droict françois, Paris, 1667, vol. 2.
Bourdin
Gilles Bourdin,Paraphrasis in constitutiones regias, Paris, 1549.
Bourdot de Richebourg
Charles Antoine Bourdot de Richebourg, Nouveau Coutumier général, i-iv, Paris, 1724.
Cass.
Cour de cassation
CE
Conseil d’État
Constantin
Jean Constantin,Commentaria, Paris, 1545.
D.A.R.
Dictionnaire de l’Ancien Régime, dir. Lucien Bély, Paris, 2010.
D.C.J.
Dictionnaire de la culture juridique, dir. Denis Alland et Stéphane Rials, Paris, 2003.
D.H.J.F.
Dictionnaire historique des juristes françaisxiie-xxe siècle, dir. Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et Jacques Krynen, Paris, 2007 ; rééd. Paris, 2015.
Dumoulin
Charles Dumoulin, Omnia quae extant opera, t. ii, Paris, 1681.
EDCE
Études et documents du Conseil d’État
10
Fontanon
Antoine Fontanon,Paraphrase de M. Gilles Bourdin procureur general en la Cour de Parlement de Paris, sur l’ordonnance de l’an mil cinq cens trente-neuf, traduicte en françois… et illustré, Paris, 1606.
Imbert
Jean Imbert, Pierre Guénois, Bernard Automne, La Practique judiciaire, tant civile que criminelle, receue et observée par tout le Royaume de France, Paris, 1616.
Ord. Fr. Ier
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, éd. Jean-Paul Laurent, Anne Merlin-Chazela, Annie Malbezin-Dufour et Gillette Tyl-Labory, t. ix, 3e partie, p. 550-628.
Rebuffe
Pierre Rebuffe,Commentaria in constitutiones seu ordinationes regias, Lyon, 1613.