![Le Mythe et l’Exactitude. L’ordonnance de Villers-Cotterêts à l’époque moderne - Sources](https://classiques-garnier.com/images/Vignette/HsuMS01b.png)
Sources
- Publication type: Book chapter
- Book: Le Mythe et l’Exactitude. L’ordonnance de Villers-Cotterêts à l’époque moderne
- Pages: 571 to 587
- Collection: Library of Renaissance History, n° 23
Sources
Sources manuscrites
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
B 3315.
Archives départementales de Côte-d ’ Or
B 12076.
B 12077.
Archives départementales de la Gironde
1B4 (1441-1545) (registres d’enregistrement).
Archives départementales de l ’ Isère
B 3189.
Archives départementales de Saône-et-Loire
B 1323 (04/02/1534 – 31/07/1539)1 (registres d’insinuation).
B 1323 (31/07/1539 – 31/07/1544) (registres d’insinuation).
B 1323 (31/07/1544 – 06/10/1548) (registres d’insinuation).
Archives nationales de France
x1a 1566 et 8613 (Parlement de Paris, Conseil).
MC/ET /VIII/77-78 (Minutier central des notaires de Paris).
MC/ET /XXI/2 (Minutier central des notaires de Paris).
MC/ET/XXIII/78 (Minutier central des notaires de Paris).
MC/ET/XXXIII/171-172 (Minutier central des notaires de Paris).
MC/ET/XLIX/44 et 46 (Minutier central des notaires de Paris).
MC/ET/CXXII/223 (Minutier central des notaires de Paris).
Y 86 à Y 98 (registres d’insinuation du Châtelet de Paris).
572Bibliothèque nationale de France
Fonds Dupuy, 17, 723.
Fonds français, 3128 ; 16517.
Rés. Vélins, 979.
Rés. Vélins, 1858.
Sources imprimées
Commentaires d’ordonnances royales
Bagereau, Nicolas, Diverses leçons sur l‘ordonnance des criées, Paris, 1613.
Biarnoy de Merville, Pierre, Ordonnances de Louis XIV sur la procédure civile et criminelle, Paris, 1717.
Biarnoy de Merville, Pierre, Traité des matières criminelles, suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670, et les Edits, Déclarations du Roi, Arrêts et Règlemens intervenus jusqu’à présent, Paris, 1741.
Bourdin, Gilles, Paraphrasis in constitutiones regias, recens edita, Paris, 1549.
Bornier, Philippe, Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV pour la réformation de la justice (de 1667, 1669, 1670 et 1673) avec celles des rois prédécesseurs, le droit écrit et les arrêts, enrichies d’annotations et décisions importantes, 2 vol., Paris, 1744-1755.
Boucher d ’ Argis, André Jean Baptiste, Ordonnance du Roi Charles IX, donnée à Orléans au mois de Janvier 1560, Paris, 1786.
Boucher d ’ Argis, André Jean Baptiste, Ordonnances du Roi Charles IX, données à Roussillon, au mois de janvier 1563, Paris, 1787.
Boucher d ’ Argis, André Jean Baptiste, Ordonnance du Roi Henri III sur les plaintes et doléances faites par les Députés des États, convoqués et assemblés en la ville de Blois, donnée à Paris au mois de mai 1579. Suivie des Déclarations données en interprétation ou modification de ladite Ordonnance. Avec des notes, Paris, 1788.
Boutaric, François, Explication de l’Ordonnance de Louis XIV (de 1667) sur les matières civiles. Avec les édits, déclarations, et arrêts donnez en interprétation de cette ordonnance, Toulouse, 1743.
Boutaric, François, Explication de l’ordonnance de Louis XV, donné à Versailles au mois de Février 1731, concernant les donations, Avignon, 1744.
Boutaric, François, Explication de l’Ordonnance de Blois, Explication du concordat à laquelle, pour la commodité du public, l’on a ajouté le Concordat. Les institutions du droit canonique, Toulouse, 1745.
573Bugnyon, Philibert, Commentaire sur les ordonnances faictes par le roy Charles neufiesme en sa ville de Moulins au mois de Fevrier, l’an mil cinq cens soixante six, Paris, 1579.
Bugnyon, Philibert, Commentaires ou paratitles sur les ordonnances royaux faictes et establies aux Estats généraux tenus en la ville de Blois, Lyon, 1582.
Constantin, Jean, Commentaria, Paris, 1545.
Coras, Jean de, Des mariages clandestinement et irreversemment contractez par les enfants de famille, au deçeu ou contre le gré de leurs pères et mères, petit discours et brieve resolution, Toulouse, 1757.
Corbin, Jacques, Le Code de Louis XIII, contenant les ordonnances et arrêts des Cours souveraines, pour les droits de la couronne, police entre les sujets, règlemens de la justice, forme et abbreviation des proces. Recueillis, commentés et conférées avec ceux de Henri IV, Paris, 1628.
Cormier, Thomas, Le Code de Henri IV du droit civil des Romains, jadis descrit et à nous délaissé par Justinian, et maintenant réduit et composé en bon et certain ordre avec le droit civil de la France, Lyon, 1603.
Damours, Louis, Conférence de l’ordonnance concernant les donations, avec le droit romain, les anciennes ordonnances, la jurisprudence des parlemens, et le sentiment des auteurs, Paris, 1753.
Du Chalard, Joachim, Sommaire exposition des Ordonnances du Roy Charles IX sur les plaintes des trois Estats de son Royaume, tenuz à Orléans l’an 1560, Paris, 1562.
Dumoulin, Charles, Commentaire sur l’Edit du Roi Henri II. contre les petites dates et abus de la Cour de Romme, Lyon, 1554.
Dumoulin, Charles, Omnia quae extant opera, Paris, 3 vol., 1612-1681.
Du Perray, Michel, Notes et observations sur l’édit de 1695 concernant la jurisdiction ecclésiastique, Paris, 1703.
Du Prat, Pardoux, Ordonnance de Charles IX, faites par sa Majesté en sa ville de Moulins, en l’Assemblée des Estats en 1566, Lyon, 1572.
Duret, Jean, Advertissements sur l’Edict d’Henri III faisant droict aux remonstrances proposées par les Estats du Royaume assemblez par son commandement en la ville de Bloys en 1576 (1579), Lyon, 1586.
Du Rousseaud de La Combe, Guy, Commentaire sur les nouvelles ordonnances, concernant les donations, les testamens, le faux principal, faux incident, et la reconnaissance des écritures et signatures privées en matière criminelle, Paris, 1733.
Feu, Jean, Commentarius in aliquot constitutiones principum, itemque in aliquot responsa jurisconsultorum, Lyon, 1541.
Fontanon, Antoine, La paraphrase de Gilles Bourdin, sur l’ordonnance de l’an 1539, traduicte de latin en françois et illustrée, par le traducteur de nouvelles additions sur chacun article, Paris, 1578.
574Furgole, Jean-Baptiste, Ordonnance de Louis XV pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges, et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 1731, avec des Observations, autorisées les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des parlemens, 2 vol., Toulouse, 1761-1775.
Gibert, Jean-Pierre, Conférence de l’édit de la jurisdiction ecclésiastique de 1695 avec les ordonnances précédentes concernant la même matière, Paris, 1757.
Guymier, Cosme, Pragmatica sanctio cum concordatis, s. l., 1532.
Jacquin, Jean-Jacques, Conférence de l’Ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides, et autres droits, avec celles des rois prédécesseurs, Paris, 1703.
Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670,Paris, 1753.
Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’édit du mois d’avril 1695, Paris, 1757.
Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition, augmentée de l’Idée de la justice civile,Paris, 1771.
Le Caron, Louis, Le Code du Roy Henry III, Roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par Barnabé Brisson, depuis augmenté des édits du Roy Henry IV, avec la conférence des ordonnances, et rapporté aux anciens Code de Théodose et de Justinien, et aux Basiliques, et illustré des Conciles de l’Eglise, Loix des Romains et autre peuples, Histoires, Antiquitez, Arrêts, Observations et Annotations, Paris, 1601.
Le Conte, Antoine, Ad Edictum sive Orationem Henrici II Francorum Regis de clandestinis matrimoniis, et sine parentum consensu contractis liber, Paris, 1557.
Mellier, Guillaume de, Edict du Roy Henry II sur les mariages clandestins contractés par les enfans de famille, sans le vouloir et consentement de leurs père et mère, Lyon, 1558.
Mellier, Nicolas, Sommaire Explication de l’Edict du Roi, par lequel il ordonne que d’oresnavant, les mères ne succèderont à leurs enfans ès bien provenus du costé paternel, mais seulement ès meubles et conquests provenues d’ailleurs, Paris, 1573.
Nau, Jean, Abrégé des ordonnances royaux, par ordre alphabétique, avec annotations et conférences, sur plusieurs articles, Paris, 1664.
Rebuffe, Pierre, Commentaria in constitutiones seu ordinationes regias, Lyon, 1581.
Rodier, Marc-Antoine, Questions sur l’ordonnance de Louis XIV, du mois d’avril 1667, relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement celui de Toulouse, Toulouse, 1761.
Sallé, Jacques Antoine, L’esprit des deux Ordonnances de Louis XV sur les donations et sur les testamens, Paris, 1753.
Sallé, Jacques Antoine, L’esprit des ordonnances de Louis XIV, Paris, 2 vol., 1755.
Sallé, Jacques Antoine, L’esprit des Ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV, Paris, 1759.
Serpillon, François, Code criminel ou commentaire sur l’ordonnance de 1670, 4 vol., 1767.
575Serpillon, François, Code civil ou commentaire sur l’ordonnance du mois d’avril 1667, Paris, 1776.
Théveneau, Adam, Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les docteurs du droict canon et civil, et décidées par icelles ordonnances, tant en matière Bénéficial, que Civile et Criminelle, Instruction des Procez, Jugemens, et exécutions d’iceux, Paris, 1629.
Trippault, Léon, Ordonnances du roy François sur le faict de la justice et abbréviation des procès, publiées en l’an M. D. XXXIX., Orléans, 1572.
Vrevin, Louis, Notables Observations et singulières remarques sur le Code Henri, Paris, 1617.
Traités de procédure
Ayrault, Pierre, De l’ordre et instruction judiciaire, dont les anciens Grecs et Romains ont usé en accusations publiques. Conféré à l’usage de nostre France. Et si on peult condamner ou absoudre sans forme ne figure de procès, Paris, 1576.
Bret, Charles, Ordo perantiquus judiciorum civilium, eorumque solemnia, Paris, 1604.
Bruneau, Antoine, Nouveau traité des criées, Paris, 1704.
Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles, avec des remarques tirées des auteurs, conformes aux édits, ordonnances, arrêts et règlemens des cours souveraines, Paris, 1715.
Carpzov, Benoît, Practicae novae imperialis Saxonicae rerum criminalium Benedicti Carpzovii synopsis absoluta, Leipzig, 1703.
Clarus, Opera omnia, sive practica civilis atque criminalis, cum doctissimis additionibus, Lyon, 1661.
Couchot, Le Praticien universel, ou le Droit français et la pratique de toutes les jurisdictions du royaume, revu par Du Rousseaud de la Combe, 5 vol., Paris, 1737.
Damhoudère, Josse de, Opera omnia, in quibus praxis rerum civilium et criminalium pertractatur, Anvers, 1646.
Farinacius, Praxis et theorica criminalis, 4 vol., s. l., 1606-1610.
Gauret, Jacques, Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume concernant les formules et l’instruction pour les procédures en matière civile, suivant l’ordonnance du mois d’avril 1667, Paris, 1715.
Gouget, Nicolas, Traité général des criées et décrets, Paris, 1616.
Imbert, Jean, Guénois, Pierre, Automne, Bernard, La Practique judiciaire, tant civile que criminelle, receue et observée par tout le Royaume de France, Paris, 1616.
Lange, François, La nouvelle Pratique civile, criminelle et bénéficiale,2 vol., Paris, 1691.
Le Brun de La Rochette, Claude, Le procès civil et criminel, 5 liv., Rouen, 1619.
Lizet, Pierre, Pratique judiciaire pour l’instruction et décision des causes criminelles et civiles, Paris, 1603.
576Masuer, Jean, Practica forensis, Paris, 1555.
Masuer, Jean, La Pratique de Masuer, traduite de latin en français, par Antoine Fontanon, et par lui illustrée d’annotations sur chaque titre, Paris, 1577.
Mille de Souvigny, Jean de, Praxis criminalis persequendi, s. l., 1541.
Mille de Souvigny, Jean de, Style et pratique fondés et adaptés aux ordonnances royaux et coutumes de France, s. l., 1556.
Muyart de Vouglans, Pierre-François, Instruction criminelle suivant les lois et ordonnances du royaume, Paris, 1762.
Pigeau, Eustache-Nicolas, La procédure civile des tribunaux de France, 2 vol., Paris, 1773-1784.
Pothier, Robert-Joseph, Traité de la procédure criminelle, Paris, éd. 1821.
Ravaut, Cours raisonné de pratique civile, ou la Procédure civile du Palais, suivi d’un style de procédure, Paris, 1788.
Ricard, Jean-Marie, Instruction pour dresser les procédures des procès civils conformément à l’ordonnance de 1667, Paris, 1721.
Thibault, Jean-Alexis, Traité des criées, ventes des immeubles et des offices par décret, principalement suivant l’usage du duché de Bourgogne, 2 vol., Dijon, 1746.
Commentaires de coutumes
Commentaires et recueils généraux
Berroyer, Claude, Laurière, Eusèbe de, Bibliothèque des Coutumes, Paris, 1699-1745.
Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine, Nouveau Coutumier général, i-iv, Paris, 1724.
Dumoulin, Charles, Le Grand Coustumier general, Paris, 1567.
Dumoulin, Charles, Les notes de M. Charles Dumolin sur les coustumes de France, mise par matières (par Pierre de Merville), Paris, 1715.
Guénois, Pierre, La Conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France, Paris, 1596.
Angoumois
Souchet, Étienne, Coutume d’Angoumois, commentée et conférée avec le droit commun du royaume de France, 2 vol., Paris, 1780.
577Anjou
La Rochemaillet, Gabriel-Michel de, Les coustumes du pays et duché d’Anjou conférées avec celles du Maine et des pays circonvoisins, Paris, 1633.
Pocquet de LivonniÈres, Claude, Coustumes du pays et duché d’Anjou conférées avec les coustumes voisines, 2 vol., Paris, 1725.
Trottier, Principes des coutumes d’Anjou et du Maine, Angers, 1783.
Artois
Boucher de La Richarderie, Gilles, Analyse de la Coutume générale d’Artois, Paris, 1763.
Maillart, Adrien, Coutumes générales d’Artois, Paris, 1756.
Roussel de Bouret, Coutumes générales d’Artois, Paris, 1771.
Auvergne
Bessian, Jean, Arvernorum Consuetudines,Lyon, 1548.
Chabrol, Guillaume Michel, Coutumes générales et locales de la Province d’Auvergne, 4 vol., Riom, 1784-1786.
De Basmaison Pougnat, Jean, Paraphrases sur les Coutumes du bas et haut pais d’Auvergne, Clermont, 1667.
Prohet, Claude-Ignace, Les coustumes du haut et bas pays d’Auvergne, Paris, 1695.
Berry
Ragueau, François, Les Coûtumes générales des pays et duché de Berry avec le Commentaire et conférence des autres coutumes et statuts de France, Paris, 1615.
Thaumas de La ThaumassiÈre, Pierre Gaspar, Maximes du droit coutumier, pour servir à l’explication et réformation de la nouvelle coutume de Berry, Bourges, 1660.
Thaumas de La ThaumassiÈre, Décisions sur les Coutumes de Berri, Bourges, 1667.
Thaumas de La ThaumassiÈre, Nouveaux commentaires sur les Coutumes générales des Pays et Duché de Berri, Bourges, 1701.
Besançon
Orival, Claude François d’, Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon, Besançon, 1721.
578Blois
Dumoulin, Charles, Dupont, Denis, Coustumes générales du pays et comté de Bloys,Orléans, 1622.
Fourré, Coutumes générales du pays et comté de Blois, 2 vol., Blois, 1777.
Bordeaux
Automne, Bernard, Commentaire sur les Coutumes générales de la ville de Bordeaux et Pays Bourdelois, Bordeaux, 1621.
De La Mothe, Alexis, Coutumes du ressort du Parlement de Guienne, 2 vol., Bordeaux, 1768-1769.
Bourbonnais
Auroux des Pommiers, Mathieu, Coutumes générales du pays et du duché du Bourbonnais, Paris, 1732.
Duret, Jean, Paraphrase sur le style de la sénéchaussée du pays et Duché de Bourbonnais, Lyon, 1571.
Duret, Jean, Commentaires aux Coustumes du duché de Bourbonnais, Lyon, 1580.
Papon, Jean, In Burbonias consuetudines commentaria, Lyon, 1550.
Rouyer, Claude Marie, Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnois, Paris, 1779.
Bresse
Damours, Louis, Exposition abrégée des loix. Avec des Observations sur les usages des Provinces de Bresse et autres régies par le droit écrit, Paris, 1751.
Bretagne
Argentré, Bertrand d’, Commentarii in patrias Britonum leges seu consuetudines generales, Paris, 1611.
Belordeau, Pierre, Les Coutumes générales des pays et duchés de Bretagne, Paris, 1635.
Hévin, Pierre, Consultations et observations sur la coutume de Bretagne, Rennes, 1734.
La Bigotière de Perchambault, René de, Coutume de Bretagne, Rennes, 1713.
Poullain du Parc, Augustin Marie, Coûtumes générales du pays et duché de Bretagne, 3 vol., Rennes, 1745-1748.
579Poullain du Parc, Augustin Marie, La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel, Rennes, 1759.
Sauvageau, Michel, Coutume de Bretagne, Rennes, 1737
Bourgogne
Bouhier, Jean, La Coutume de Bourgogne, Dijon, 1717.
Bouvot, Jobbe, Nouveau recueil des arrests de Bourgongne, Cologne, 1623.
Bretagne, François, Coutume générale des pays et duché de Bourgogne, Dijon, 1736.
Davot, Gabriel, Traité sur diverses matières de droit français, à l’usage du duché de Bourgogne, 4 vol., Dijon, 1788-1789.
Dounod de Charnage, François Ignace, Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne, Besançon, 1756.
Rubys, Claude de, Sommaire explication et commentaire des articles de la Coutume du pais et duché de Bourgogne, de nouveau corrigés et réformés par les commissaires députées par le Roy, Lyon, 1580.
Taisand, Pierre, Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne, Dijon, 1698.
Châlons-sur-Marne
Billecart, Louis, Coustumes de Châlons, Paris, 1676.
Chartres
Couart, Jean, Les Coutumes du Duché, Bailliage et Siège présidial de Chartres, Chartres, 1687.
Biarnoy de Merville, Pierre, Nouveau Commentaire sur la Coutume de Chartres, Paris, 1714.
Lorraine
Riston, Albert, Analyse des coutumes sous le ressort du Parlement de Lorraine, adapté au droit commun, Nancy, 1782.
Maine
Brodeau, Julien, Coutumes du pais et comté du Maine, Le Mans, 1655.
580Mantes, Meulan
Dumoulin, Charles, Guyot, Germain-Antoine, Coutumes du comté et baillage de Mante et Meulant, Paris, 1739.
La Marche
Couturier de Fournoüe, Abdon-René, Coutumes de la province et comté de la Marche, Clermont-Ferrand, 1744.
Meaux
Dumoulin, Charles, Champy, Jean, Coutumes générales du Bailliage de Meaux, Paris, 1668.
Melun
Sevenet, Louis-Alphonse, Coutume du bailliage de Melun, Paris, 1777.
Montfort-L ’ Amaury
Thourette, Claude, Coutume du Comté et Bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle de Chastel, S. Ligier en Yveline, enclaves et anciens Ressorts d’iceux, Paris, 1731.
Nivernais
Coquille, Guy de, Les Coutumes du pays et duché de Nivernais, Paris, 1605.
Normandie
Basnage, Henri, La Coutume réformée du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d’iceluy, 2 vol., Rouen, 1678-1681.
Bérault, Josias, La Coutume reformée du pais et duché de Normandie, 2 vol., Rouen, 1684.
Biarnoy de Merville, Pierre, Décisions sur chaque article de la Coutume de Normandie, et observations sur les usages locaux de la coutume, Paris, 1731.
Pesnelle, Coutume de Normandie, 2 vol., Rouen, 1771.
Routier, Charles, Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, Rouen, 1742.
581Terrien, Guillaume, Commentaires du Droict Civil tant public que privé, observé au pays et duché de Normandie, Rouen, 1654
Orléanais
Fournier, Henri, Coustumes des duché, bailliage, prévôtés d’Orléans et ressorts d’iceux avec la conférence de la Coustume de Paris, Orléans, 1711.
Pothier, Robert-Joseph, Coutumes des duché, bailliage et prévôté d’Orléans, et ressort d’iceux, Paris, 1777.
Paris
Bourjon, François, Le droit commun de la France, et la coutume de Paris, 2 vol., Paris, 1770-1775.
Choppin, René, Commentaire sur les Coustumes de la Prévosté et Vicomté de Paris, Paris, 1663.
Dumoulin, Charles, Commentarii in consuetudines Parisienses, Paris, 1574.
Ferrière, Claude de, Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, Paris, 1764.
Ferrière, Claude de, Nouveau Commentaire sur la coutume de la prévosté et vicomté de Paris, 2 vol., 1679-1688.
Laurière, Eusèbe de, Texte des coustumes de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, 1698.
Le Caron, Louis, Nouveau Commentaire sur la Coustume de la ville, prévosté et vicomté de Paris, ou droit civil Parisien, Paris, 1613.
Ricard, Jean-Marie, La Coutume de Paris, conférée avec les autres Coustumes de France, Paris, 1666.
Poitou
Lelet, Jean, Observations sur la coutume du Comté et Pays de Poitou, anciens ressorts et enclaves d’iceluy, Poitiers, 1683.
Lelet, Jean, Observations sur la Coutume de Poitou, Poitiers, 1710.
Marquet, Louis, Principes généraux de la Coutume de Poitou, Poitiers, 1764.
Théveneau, Nicolas, Paraphrase aux loix municipales, et coustumes du comté et pays de Poictou, Poitiers, 1565.
Tiraqueau, André, Ex Commentariis in Pictonum Consuetudines Sectio de legibus connubialibus, Lyon, 1560.
582Saintonge
Bechet, Cosme, L’usance de Saintonge entre mer et Charente, colligée des anciens manuscrits, Bordeaux, 1701.
Senlis
Bouchel, Laurent, Les Coutumes générales des Bailliages de Senlis, Comté de Clermont en Beauvoisis et duché de Vallois, Paris, 1631.
Saint Leu De, Coutumes du Bailliage de Senlis et son ancien ressort, Paris, 1703.
Sens
Penon, Jean, Coustumes du bailliage de Sens, et anciens ressorts d’iceluy, Sens, 1711.
Toulouse
Casevielle, Jean de, Consuetudines Tolosae,Toulouse, 1544.
Touraine
Cottereau, Thomas Jean Armand, Le droit général de la France, et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois, 6 vol., Tours, 1778-1788.
Pallu, Estienne, Coustumes du duché et bailliage de Touraine, anciens ressorts et enclaves d’iceluy, Tours, 1661.
Troyes
Le Grand, Louis, Coustume du bailliage de Troyes, Paris, 1681.
Pithou, Pierre, Les Coutumes du bailliage de Troyes en Champagne avec quelques annotations, Paris, 1629.
Vermandois
Buridan, Jean-Baptiste, Les Coustumes générales du bailliage de Vermandois, Reims, 1631.
La Fons, Claude de, Les Coutumes générales et particulières de Vermandois, Metz, 1688.
583Recueils d’ordonnances, recueils d’arrêts
et autres sources imprimées
Afflictis, Matthaeus de, Decisionum Sacri Regii Neapolitani consilii, Francfort, 1516.
Bardet, Pierre, Recueil d’arrêts du Parlement de Paris, 2 vol., Paris, 1690.
Beccaria, Cesare, Traité des délits et des peines, 1774.
Bentham, Jeremy, Traité de législation civile et pénale, Bruxelles, 1840, 2 t.
Biarnoy de Merville, Pierre, Maximes sur les insinuations des donations, publications des substitutions et sur les insinuations ecclésiastiques, Paris, 1736.
Bodin, Jean, Les Six Livres de la République, Paris, 1576.
Bonacossa, Ippolito, Communes doctorum juris utriusque criminales opiniones usu receptae, Venise, 1575.
Borjon, Charles-Emmanuel, Des offices de judicature en général, où il est traité de l’âge, des provisions, des informations, de l’examen, des réceptions, des gages, du droit annuel, des rangs et séances, de l’incompatibilité, prises à partie, récusations, résignations et destitutions de tous les officiers de judicature du royaume, Paris, 1682.
Bouchel, Laurent, La justice criminelle de la France, Paris, 1622.
Bouchel, Laurent, La bibliothèque ou trésor du droict françois, 3 vol., Paris, 1667.
Boucher d ’ Argis, Antoine-Gaspard, Tableau de toutes espèces de successions, régies par la Coutume de Paris et computation des degrés de parenté, suivant le droit civil et le droit canon. Suivi du texte de la Coutume de Paris, et des principales Ordonnances du Royaume en matière Civile, Criminelle, du Commerce, des Eaux et Forêts, Tailles, Aides et Gabelles, 16 vol., 1785-1788.
Bourdin, Gilles, Liber de notis, sive De arte notaria, quae alio nomine vocatur, Paris, 1550.
Brillon, Pierre-Jacques, Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dictionnaire de Brillon, 6 vol., Lyon, 1781-1788.
Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles, Paris, 1715.
Bugnyon, Philibert, Traicté des loix abrogées et inusitées en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France, Paris, 1605.
Camus, Armand-Gaston, Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de la France,2 vol., Paris, 1770.
Camus, Armand-Gaston, Lettres sur la profession d’avocat, et Bibliothèque choisie des livres de droit qu’il est le plus utile d’acquérir et de connaître, Paris, 1818.
Chauveau, Adolphe, Hélie, Faustin, Théorie du Code pénal, 8 vol., Paris, 1837-1843.
Coquille, Guy, Autre traité des libertez de l’Église de France et des droits et autorité que la couronne de France a ès affaires concernans la Police de l’Église dudit Royaume, par bonne et sainte union avec icelle Église, s. l., 1603.
584Denisart, Jean-Baptiste, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle, 3 vol., Paris, 1768.
Domat, Jean, Les Loix civiles dans leur ordre naturel, Paris, 1689.
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Du Rousseaud de La Combe, Guy, Traité des matières criminelles, suivant l’Ordonnance du mois d’Août 1670, et les Edits, Déclarations du Roi, Arrêts et Règlemens intervenus jusqu’à présent, Paris, 1769.
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1 Ce recueil de cinquante folios figure parmi les registres d’insinuations laïques. Il s’agit en réalité d’un recueil de transcriptions d’actes royaux et d’enregistrement de lettres de rémission et de rappels de ban.
- CLIL theme: 3387 -- HISTOIRE -- Renaissance
- ISBN: 978-2-406-17016-7
- EAN: 9782406170167
- ISSN: 2264-4296
- DOI: 10.48611/isbn.978-2-406-17016-7.p.0571
- Publisher: Classiques Garnier
- Online publication: 06-26-2024
- Language: French