TY  - ECHAP
A1  - Chantepie, Gaël
TI  - Le discours et la norme dans le Code Napoléon
T3  - Esprit des Lois, Esprit des Lettres
M1  - 11
DO  - 10.15122/isbn.978-2-406-10048-5.p.0067
SN  - 978-2-406-10048-5
SP  - 67
EP  - 76
AB  - Cet article porte sur le décalage existant, dans le Code civil, entre les énoncés de loi et la norme à l’aune de deux traits stylistiques, la clarté et la précision. L’analyse révèle que ces éléments, loin de garantir l’accessibilité de la norme, produisent au contraire du « jeu » pour l’interprétation. Sondant les effets de ce jeu, l’étude montre ensuite dans quelle mesure ces traits d’écriture renseignent sur la conception de la norme prévalant à l’époque.
PY  - 2020
DA  - 2020/08/05
DP  - Classiques Garnier
PB  - Classiques Garnier
CY  - Paris
KW  - Rédaction des lois, interprétation des lois, jurisprudence, législation, Jean-Étienne-Marie Portalis
LA  - fre
UR  - https://classiques-garnier.com/le-code-en-toutes-lettres-ecriture-et-reecritures-du-code-civil-au-xixe-siecle-le-discours-et-la-norme-dans-le-code-napoleon.html
Y2  - 2024/05/03
ER  -