Résumés

Michel Lutfalla, « Généralités sur la dette publique »

Le déficit du budget est à l’origine de la dette publique. Sont distingués depuis longtemps le budget ordinaire, et l’extraordinaire, principalement dû aux guerres ; il y a également six autres sources de dette : les révolutions politiques, les grands travaux publics, dont les chemins de fer, les banquiers, l’État providence et, enfin la dette elle-même, à travers l’effet boule de neige. Accumulée, la dette risque de ne plus être remboursée : c’est la banqueroute.

Michel Lutfalla, « La “préhistoire” de la dette publique de François Ier à Waterloo »

De la première émission de dette perpétuelle (sur l’Hôtel de ville de Paris) à la banqueroute des deux tiers en 1797, l’histoire de la dette publique française est un « long martyrologue des rentiers ». Les rémissions sont rares : quelques années de Sully, puis de Colbert. Tout aussi guerrier que la monarchie, Napoléon, fit d’abord payer les vaincus. À partir des guerres d’Espagne et de Russie, ce ne fut plus le cas. Enfin, Waterloo sera à l’origine de la dette publique moderne en France.

Michel Lutfalla, « La rente, de Waterloo à Sedan »

La France dut payer sa défaite et son occupation. Puis la Restauration réussit à rétablir les comptes tentant alors de convertir la dette à des taux plus bas, qui échoua. Vint la Révolution de Juillet, nouvelle cause d’endettement, puis le développement des travaux publics. 1848 et la IIe République constituent une nouvelle commotion. Le second Empire ne cessa pas de faire la guerre, tout en développant les T. P. Sedan sera un nouveau Waterloo, « plombant » longtemps la IIIe République.

Jacques Le Cacheux, « La rente et le rentier sous la IIIe République, jusqu’en 1914 »

Entre 1871 et 1914, la dette publique française a constamment été supérieure à 60 % du PIB, jusqu’à 115 % vers 1885. La « longue stagnation » a également joué, ainsi que le plan Freycinet et la hausse des dépenses d’éducation. À partir de 1890, la France, portée par une vague d’innovations, connaît une grande prospérité : avec la Belle époque, le ratio d’endettement public reflue sans effort, vers 60 %.

François Chounet, « La première guerre mondiale et l’entre-deux-guerres »

L’endettement public fut un élément déterminant de l’évolution française au cours de l’entre-deux-guerres mondiales. Le financement de l’effort de guerre, puis de la reconstruction, laissèrent un lourd héritage pour cette période. La gestion de cette dette, puis de celle due à la grande dépression, représentèrent alors un défi. L’entre-deux-guerres fut ainsi marqué par une succession de crises, dans lesquelles l’endettement public joua un rôle déterminant.

Patrice Baubeau et David Le Bris, « La deuxième guerre mondiale »

Alors que de 1939 à 1948 les ressources fiscales ne peuvent suivre l’augmentation sans précédent des dépenses publiques, le ratio dette/PIB diminue. La gigantesque dette nominale, jamais remboursée, voit sa valeur réelle réduite par l’inflation, alimentée par l’émission monétaire. L’État sort de cette période désendetté, mais la nation est appauvrie : les richesses ont été consommées par le conflit, par l’occupant et par le blocage de l’activité économique.

Patrice Baubeau et David Le Bris, « La IVe République »

L’affaiblissement des financements de marché oblige à recourir aux financements extérieurs et surtout aux ressources monétaires de la Banque de France. Cela autorise un haut niveau d’investissement et ouvre la voie à la vive croissance des années 1950, tout en contribuant au maintien d’un climat inflationniste également alimenté par le financement budgétaire des guerres coloniales. Se développe une inventivité remarquable dans les modes d’indexation de leurs emprunts.

Jean-Pierre Patat, « La Ve République »

Après dix années de restauration des finances de l’État, la Ve République sera le cadre d’une dégradation presque continue de sa situation budgétaire, avec pour résultat une dette publique passant de moins de 20 % du PIB à 95 % de nos jours. L’étiolement de la croissance économique – 5 % en 1970, à peine 1 % aujourd’hui – est la cause principale de cette dérive. L’ampleur des besoins de financement conduit à un recours croissant aux marchés, notamment internationaux.

Georges Gallais-Hamonno, « Annexe I. Les emprunts tontiniers du royaume de France, 1689-1759 »

À dix reprises, le Contrôle général émet un emprunt fondé sur le principe de la tontine : chaque année les souscripteurs survivants reçoivent leurs arrérages mais se partagent en plus les arrérages des souscripteurs prédécédés. Le dernier survivant reçoit la totalité des arrérages tant qu’il est en vie. Ces emprunts relèvent d’une technique obligataire nettement plus imaginative que celle d’une rente perpétuelle et méritent d’être connus.

Michel Lutfalla, « Annexe II. De l’arriéré impérial à l’exercice périmé »

Le « flou artistique » des états financiers de l’Ancien régime, puis « l’anarchie » de ceux de la Révolution et de l’Empire – ce dernier léguant un important « arriéré », qui exigera dix ans pour être liquidé – ont été suivis des efforts de la Restauration et de la Monarchie de juillet, pour apporter de l’ordre.

Olivier Berruyer, « Annexe III. Statistique »

Cette annexe présente des tableaux reconstituant de manière synthétique l’évolution de la dette de l’État de 1870 jusqu’à nos jours.