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Table des matières

Introduction Générale    7

Une recherche philosophique et historique   10

Pourquoi ne pas avoir annulé les dettes
avant ou immédiatement après juillet 1789 ?   17

La dette étatique, une institution qui évolue sans cesse   21

Méthode suivie   29

Axes de recherche suivis   32

PREMIÈRE PARTIE

UNE CARTOGRAPHIE DES DÉBATS
ET CONCEPTS DE LA DETTE

Introduction de la première Partie   37

La poursuite de l’intérêt comme principe nécessaire
mais non suffisant à rendre compte
de la dette étatique   41

L’intérêt, une passion compensatoire devenue vertu ?   44

Deux groupes contemporains critiques de la dette étatique,
un même usage de la notion d’intérêt   55

Les « disciplinaires » abordent la dette étatique
comme instrument à l’avantage
des groupes socio-politiques au pouvoir   58

Les « réformateurs » abordent
la dette étatique comme avantage des possédants   63

474

Structure des finances publiques
et environnement éthique,
la poursuite de l’intérêt ne dit pas tout    66

Conclusion    68

Les relations générales entre institutions,
normes et valeurs    71

Entre normes et valeurs, un débat entre Ogien et Livet    75

Quatre propositions d’étape pour décrire
les relations entre normes et valeurs    81

Le caractère agonistique des relations
entre systèmes de normes et de valeurs    82

Toutes les institutions ne permettent pas
une identité sociale stabilisée    85

L’acceptation collective
comme effort continu de mise en cohérence
entre les principes revendiqués et les normes appliquées
au sein des systèmes institutionnels    92

Conclusion    95

Morphologie générale des théories
sur la dette étatique    97

L’espace de problèmes comme approche
de contextualisation et de décontextualisation
des propositions théoriques    98

La dette étatique comme accident ou nécessité   102

Naturalisme ou conventionnalisme
des phénomènes financiers   107

L’aspect éthico-politique, ou non,
des théories sur l’endettement étatique   108

Assimilation, ou non,
d’une dette étatique à une dette privée   110

La dette publique,
ce fameux fardeau des générations futures   113

475

La dette publique pensée
comme instrument de l’ordre social   116

La dette publique pensée
comme institution affectant l’ordre politique   117

Conclusion de la première Partie

La dette étatique entre nécessité, souveraineté et ordre social   121

Une dette souveraine   122

La dette, l’ordre social et la propriété   123

La nécessité, source et mort de la dette   126

DEUXIÈME PARTIE

1787-1791,
DU « SPECTRE DE LA BANQUEROUTE »
À LA « DETTE SACRÉE »

Introduction de la deuxième Partie   131

Le rôle central de la dette étatique en 1789   137

Justification des bornes historiques 1787-1791   143

L’espace de problèmes de l’emprunt étatique
entre 1720 et 1787   145

John Law, le numéraire pour l’abondance   152

Jean-François Melon, « la main gauche [qui] prête
à la main droite »   163

Nicolas Dutot, « ouvrir le passage à l’abondance »   170

Montesquieu et Hume, deux mises en garde   177

Montesquieu, le nécessaire équilibre
au profit des créanciers de l’État   178

Hume, la mort naturelle du crédit
et le sacrifice des créanciers   183

La physiocratie et Turgot :
propriétaires, capitalistes et réformes   194

476

James Steuart : le crédit public comme rempart
au pouvoir arbitraire   199

Conclusion   212

Les pratiques et intérêts sociaux
des différentes formes
de l’emprunt étatique français entre 1720 et 1787   215

Deux ascensions sociales fulgurantes liées
à la dette royale   219

Noblesse contre bourgeoisie, officiers contre commis,
des concurrences mais une commune relation à l’emprunt   225

Les rentes sur l’Hôtel de Ville,
premier moyen d’épargne sous l’Ancien Régime   231

Une politisation par la dette
d’un grand nombre de parisiens   233

Les emprunts étatiques au-delà des frontières   235

Conclusion   236

L’évolution générale des institutions
organisant l’emprunt étatique en France
entre 1720 et 1787   239

Les rentes sur l’Hôtel de Ville de Paris   244

La vénalité des offices :
la première forme d’emprunt étatique   245

Le Système de Law, entre utopie et trauma,
toujours objet de débat   248

Les Frères Parîs et la discipline colbertiste   251

Les Parlements contre le Conseil royal,
jusqu’au blocage institutionnel (1759-1787)   254

Des caisses d’amortissement et une Caisse d’Escompte
(presque) indépendantes du pouvoir royal   261

Banqueroute, Souveraineté et monarchie absolue   265

Conclusion   268

477

Synthèse des pamphlets et publications sur la crise
de la dette entre 1787 et 1789   269

Sieyès : la banqueroute moralement
et stratégiquement impossible   275

Clavière et Brissot : dette sacrée et mœurs de la nation   281

Linguet, un appel à la banqueroute
puis à une protection sociale   286

Condorcet, saisir le clergé et s’accorder
sur les pertes des créanciers   290

La sacralisation de la dette, point d’appui de mai 1789   298

Conclusion   301

Pratiques et intérêts sociaux
de la dette entre 1787 et 1789   307

L’Assemblée des Notables
ou l’opinion publique prise à partie   308

L’opposition bourgeoisie/noblesse
politiquement surjouée sur la question de la dette   312

Financiers, fonctionnaires et épargnants,
trois types d’acteurs attachés à la stabilité financière   315

Conclusion   322

Discours à l’Assemblée Nationale
Constituante sur les dettes,
l’assignat et le crédit public en 1789   325

Le retour mouvementé de Necker,
une amnistie obtenue puis annulée   327

L’échec de l’emprunt du 9 août
et la « constitution à l’enchère »   331

Compensation des offices et échec du second emprunt   337

Le plan inaudible mais imprimé de Gouy d’Arcy   339

Necker le 24 septembre :
contribution générale et Banque Nationale   343

478

Réponse de Dupont à Necker,
évocation d’une monnaie valorisée par la vente des biens
du clergé et discours de Mirabeau sur la banqueroute   347

Théories de l’emprunt et théories monétaires,
débat sur le pouvoir d’instituer un papier-monnaie   359

Un autre récit de 1789 par Duclos-Dufresnoy
et la dette « sacrée »   365

Saisie par l’État des biens du clergé,
plan adopté le 2 novembre   373

Création du Comité de Liquidation des dettes   379

Conclusion   386

1789-1791, Une réforme de la propriété privée
prenant pour partie la relation créditeur-débiteur
comme modèle   391

Le respect de la propriété privée
et de l’ordre social qu’il induit   394

Les nouveaux propriétaires assimilés à des créanciers   396

Le principe d’égalité opposé au principe de hiérarchie.

Le danger de suppression
de toute autorité sociale selon Necker   401

La norme « respect de la propriété privée »
valide la « supériorité » sociale   405

Conclusion   408

Les trois pratiques discursives et la dette
comme institution politique   411

Une tripartition des pratiques discursives
concernant les institutions   415

La dette publique comme institution politique   420

Les limites de toute analyse exhaustive
des trois pratiques discursives   426

Retour conclusif
sur les propositions liminaires de la page 96   431

479

Conclusion générale   435

Dettes, travail et loisir   436

Actions logiques ou actions non-logiques
au sens de Pareto   439

Temps de loisir et inégalités de conditions   442

Une contribution limitée   445

Les résultats de l’enquête   449

Axes de futures recherches   454

Bibliographie   457

Index   471