453

Table des matières

Esquisse d’une description phénoménologique du droit      9

Le droit est langage et pratique, effectivité et effet d’annonce    11

La notion d’effectivité et ses deux significations    17

Droit et langage    19

Droit et temporalité    21

Temporalité psychologique    22

Temporalité formelle    25

Temporalité matérielle    28

Droit et intemporalité    28

Intemporalité historique    30

Intemporalité logique    33

Forme logique de la proposition juridique    54

De la structure à la signification    63

Le langage du droit n’est ni une langue
artificielle ni un code. C’est la langue naturelle    65

Le rêve du discours authentique.

Cratylisme et désignateurs rigides    70

Indétermination et limites du langage juridique    76

Remarques sur le langage de droit   84

Approche du concept juridique   101

L’usage courant des termes chez les juristes   103

Une approche philosophique   106

Une démarche indirecte   111

Le baptême de la poularde   112

454

Un apologue d’Alf Ross. « Concepts » du sens
commun, expressions éliminables, états de choses   122

Interprétation rationaliste   131

Interprétation sceptique   134

Les expressions éliminables
ne sont pas les concepts cherchés   136

Concept juridique et logique   143

Élimination des notions de condition
et de conséquence   145

Paradoxes engendrés par le conditionnel matériel   145

Paradoxes du biconditionnel   148

Peut-on exprimer logiquement la juridicité du droit ?   150

La question de la cause   154

La valeur de vérité et le temps   157

Le point de vue de la logique standard
peut-il être dépassé ?   165

L’hypothèse du devoir-être   167

Normativité et performativité   171

Truth-maker et truth-bearer   174

Truth-maker, truth-bearer et propositions normatives   174

Propositions normatives générales et devoir-être   177

Propositions décisionnelles singulières   179

Truth-maker, truth-bearer et raisonnement normatif   180

La mineure du syllogisme est-elle descriptive ?   183

Performativité, truth-maker et devoir-être   185

Brèves considérations sur l’hypothèse du devoir-être   187

Devoir-être, positivisme et jusnaturalisme   194

Signification de la « “loi” de Hume »   198

Le devoir-être subjectif comme normativité faible   205

455

Le concept juridique est une relation

Le concept juridique n’est ni une notion,
terme général désignant une essence,
ni l’expression d’un devoir-être   209

Concept de concept juridique et concept de droit   215

Concept de définition et définition du concept   219

Les sens du mot « définition »   220

Les éléments de la définition   221

Relation de la définition et du concept   223

Hypothèse d’exemplification   224

Distinction chronologique :
de la définition sans concept
à la nécessité d’articuler les deux notions   225

Distinctions logiques :
une relation d’espèce à genre…   230

… ou de signifiant à signifié   233

Hypothèse d’instanciation   237

Intuition et concept chez Kant   238

Le concept chez Hegel   240

Le concept comme terme universel   244

Le concept comme definitum   246

Concept, définition,
concept juridique et concept juridique   250

Les définitions dans le discours juridique   251

Le concept selon Frege   259

Spécificité des concepts juridiques   269

Optique discriminante et optique classificatoire   269

Spécificités matérielles   272

Spécificités formelles   279

Généralité, singularité et nécessité d’un juge   281

Proposition normative et vérité   287

– Vérité légale et vérité   291

–Vérité, vérité légale et indécidabilité   295

456

Conséquences.

Ambiguïtés de la « qualification » et de l’identité   299

Existe-t-il des concepts juridiques empiriques ?   309

Existe-t-il des concepts juridiques au sens faible ?   313

Les composants nécessaires d’un concept juridique   317

Résumé des points acquis   317

Décision ou constat ?   319

Les concepts juridiques sont inachevés   323

Esquisse d’une définition du concept juridique   325

Objections   329

Indétermination et spécificité des concepts juridiques   332

L’application des règles   335

Conséquences   339

Réexamen de l’idée de devoir-être   342

Diversité des concepts juridiques   345

Des concepts à statut particulier ?   345

Les droits subjectifs   346

Spécificité des droits de l’homme   347

Nécessité de distinguer plusieurs
catégories de concepts juridiques   352

Concepts induits   354

Concepts projectifs   366

Règles et institutions   373

Le droit ne s’applique pas lui-même   375

La notion d’institution   381

Processus et résultat, sens large et sens étroit   382

Deux modes d’apparition des institutions juridiques   384

Deux types de catégorisation   386

Différentiation formelle   386

La création ex nihilo d’une entité juridique :
l’exemple du Conseil constitutionnel en France    388

Entité décrite et entité incarnée,
concept et institution   390

457

Différenciation matérielle   394

Formes intermédiaires   396

Délégation et investiture chez Hauriou   398

Investiture et habilitation   402

Passage d’une catégorie à l’autre.

Usage régulateur des concepts instituants   405

Interprétations possibles de la théorie d’Hauriou   406

Autre exemple : la séparation des pouvoirs   409

Pseudo-concepts et pseudo-concepts juridiques   412

Réalité et relativité de la distinction   416

Concept et métaconcept   419

Langage et métalangage,
discours du droit et discours sur le droit   420

Différence des deux approches   423

Unité ou pluralité du concept juridique   429

Conclusion

Puissance et limites du langage juridique   435

Index nominum   449