Table des matières
- Type de publication : Chapitre d’ouvrage
- Ouvrage : Le Pouvoir de la majorité. Fondements et limites
- Pages : 399 à 403
- Collection : PolitiqueS, n° 14
- Thème CLIL : 3289 -- SCIENCES POLITIQUES -- Histoire des idées politiques -- Philosophie politique controverses contemporaines
- EAN : 9782406070788
- ISBN : 978-2-406-07078-8
- ISSN : 2260-9903
- DOI : 10.15122/isbn.978-2-406-07078-8.p.0399
- Éditeur : Classiques Garnier
- Mise en ligne : 09/11/2017
- Langue : Français
Table des matières
AVANT-PROPOS 9
PREMIÈRE PARTIE
MAJORITÉ ET SOUVERAINETÉ DU PEUPLE
HISTOIRE CONCEPTUELLE
DE LA LÉGITIMITÉ DÉMOCRATIQUE
INTRODUCTION À LA PREMIÈRE PARTIE 23
MAIOR ET SANIOR PARS
La présomption de rationalité de la majorité 27
Le rejet de la loi d’égalité 29
L’argument épistémique d’Aristote 33
Vérité, unanimité et communauté 36
Majorité et saniorité 43
LE JUSNATURALISME MODERNE
ET LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DES VOIX 53
La règle de majorité, établie par une décision unanime 54
Les séquences de la décision collective 58
La règle de majorité et la démocratie
au fondement de toute souveraineté 62
La règle de majorité, entre nature et convention 67
400Une convention qui découle de la « loi de la nature
et de la raison » 72
La force morale de la majorité 75
Loi naturelle et règle de majorité 78
Majorité et droit de résistance 83
Le conventionnalisme de Pufendorf 86
Une justification procédurale :
l’égalité des suffragants 91
De Grotius à Pufendorf : le jusnaturalisme
et la justification de la règle de majorité 97
LA MAJORITÉ VEUT CE QUE TOUS AURAIENT DÛ VOULOIR 101
La trace évanescente de la fondation conventionnelle
de la règle de majorité 102
La constitution du tout 104
La volonté générale préexiste à son expression numérique 109
Le nombre, signe de la volonté générale 115
La légitimité substantielle de la majorité 122
« TOUS QUI NE SONT POURTANT PAS TOUS » 129
Le réaménagement du contrat originaire
et le rejet de la majorité populaire 131
L’universel et la majorité 136
Une conception substantielle de la politique 142
Schlegel : la loi d’égalité,
fondement du pouvoir de la majorité 150
Fichte : l’unanimité fondatrice 153
401DEUXIÈME PARTIE
MAJORITÉ OU ÉTAT DE DROIT
L’AMBIGUÏTÉ DE LA DÉMOCRATIE MODERNE
INTRODUCTION À LA DEUXIÈME PARTIE 165
LIMITER LE POUVOIR DE LA MAJORITÉ 169
Sieyès et le jury constitutionnaire 170
Les clivages multiples contre les « factions » 175
La majorité sociologique 187
L’empire moral de la majorité 190
Les bornes du pouvoir de la majorité 196
LA RECHERCHE DE LA « VOLONTÉ GÉNÉRALE » 201
Le débat américain sur le contrôle de constitutionnalité 202
Le débat français sous la Ve République 209
Le dédoublement de la volonté populaire
et l’idée régulatrice du peuple-un 214
Le compromis majoritaire-minoritaire 219
Les paradoxes de la volonté générale 227
UNE DÉMOCRATIE SANS PEUPLE ? 229
Le rejet de la « prémisse majoritaire » 230
Une conception « communautaire » de la démocratie 235
Les principes fondamentaux de la démocratie substantielle 239
L’« interprétation morale » 242
Questions sensibles au choix,
questions non sensibles au choix 248
L’introuvable justification du gouvernement majoritaire
au service des finalités substantielles de la démocratie 251
TROISIÈME PARTIE
MAJORITÉ ET JUSTICE
LE PARADOXE DE LA LÉGITIMITÉ DÉMOCRATIQUE
INTRODUCTION À LA TROISIÈME PARTIE 257
SUPÉRIORITÉ ÉPISTÉMIQUE DE LA RÈGLE DE MAJORITÉ ? 263
Les arguments statistiques
en faveur de la rationalité du nombre 264
Le « procéduralisme épistémique » 277
La vertu épistémique de la délibération 285
LA RÈGLE DE MAJORITÉ ORDONNÉE
AUX PRINCIPES DE JUSTICE 291
La fondation en raison des premiers principes normatifs
limitant le gouvernement majoritaire 292
Le juste, le vrai et le statut de l’unanimité
dans la théorie de la justice 296
La justification épistémique de la règle de majorité 300
Le gouvernement majoritaire et ses limites 304
Les difficultés du statut épistémique
du désaccord moral dans la théorie de la justice 309
LA JUSTIFICATION PROCÉDURALE
DU GOUVERNEMENT DE LA MAJORITÉ 315
Le constat du désaccord moral 316
Les justifications procédurales de la règle de majorité :
un expédient face à la discorde morale 320
Les justifications procédurales de la règle de majorité :
l’utilitarisme négatif de Kelsen et de Douglas Rae 323
Les justifications procédurales
de la règle de majorité : l’égalité d’impact
et le caractère équitable de la règle de majorité simple 330
Le paradoxe de l’égalité d’impact
au fondement de la règle de majorité :
de la procédure à la substance 336
LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ ET LA RATIONALITÉ DÉMOCRATIQUE 343
Quel accord sur le principe d’égalité ? 344
La règle de majorité simple, procédure adéquate
pour trancher les désaccords dans le cadre
de la raison publique : l’évolution de Rawls 348
Le contrôle de constitutionnalité au service de la majorité 353
Théorie délibérative et droits fondamentaux 357
Vérité, légitimité, majorité 364
La rationalité démocratique
et les limites de l’obligation d’obéissance à la majorité 370
CONCLUSION 381
BIBLIOGRAPHIE 385
INDEX NOMINUM 395