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Table des matières

Préface    7

Note sur la présentation du texte   11

LE DROIT, LA LIBERTÉ ET LA MORALE

(H.L.A. Hart)

Préface de 1963   15

Note de l’auteur (tirage de 1969)   17

Préface de 1981   19

Retour sur la controverse   19

Paternalisme physique et paternalisme moral   22

Reformuler la problématique   24

I. La mise en œuvre de la morale par le droit   27

Conspiration en vue de corrompre la morale publique   31

Prostitution et homosexualité   35

Morale positive et morale critique   39

II. Us et abus du recours aux exemples   45

Le paternalisme et la mise en œuvre de la morale   48

La gradation morale de la peine   51

Immoralité privée et indécence publique   54

La thèse modérée et la thèse extrême   61

298

III. Diverses formes de mise en œuvre    65

Rétribution et dénonciation    70

La préservation de la morale et le conservatisme moral    76

Populisme moral et démocratie    82

Conclusion    85

LA MORALITÉ DU DROIT PÉNAL

(H.L.A. Hart)

I. Évolution des conceptions de la responsabilité    89

La justice de la peine.

Le trouble mental comme cause d’irresponsabilité    89

Substituer le traitement médical à la responsabilité pénale ?    98

Préserver la liberté individuelle   112

II. La mise en œuvre de la morale   117

La peine préserve-t-elle « la » morale sociale ?   117

Dépénaliser entraîne-t-il l’indifférence morale ?   127

Distinguer moralement les comportements à punir   135

UN LIBÉRALISME SANS LES DROITS NATURELS

LA PHILOSOPHIE POLITIQUE DE H.L.A. HART

(Gregory Bligh)

Abréviations des titres des travaux de H.L.A. Hart   143

introduction   145

La genèse du débat Hart-Devlin.

Le rapport Wolfenden   146

299

La morale sexuelle au cœur de la controverse   152

La question à laquelle nous répondrons.

Hart a-t-il une théorie des droits moraux naturels ?   154

I. Libéralisme et « positivisme critique »   161

Libéralisme hartien et séparation « analytique »
du droit et de la morale   162

Deux formes de rigueur : positivisme d’objet d’étude
(Kelsen) et positivisme d’analyse (Hart)   162

Deux conceptions de l’objet du juriste   163

L’implication ontologique :
une résistance de la réalité à la stipulation   166

« Exposition » et « censure » :
décrire le droit – et le critiquer   169

Saisir un problème moral en tant que juriste ?   169

Intersection empirique du droit et de la morale :
le contenu minimum du droit naturel   173

Un libéralisme sans la philosophie des droits naturels   176

Une séparation « utilitariste » du droit et de la morale   177

Clarifier la situation morale
de l’agent face à l’autorité   178

Deux principes critiques de l’utilitarisme   182

Exiger des justifications :
la liberté entre « freedom » et « liberty »   187

Une critique de la philosophie des droits naturels   189

Positivisme et droits moraux :
rejet de la philosophie des droits naturels   189

Admettre les « droits moraux positifs » :
correction de la position benthamienne   192

II. Des principes de morale critique
en lieu des droit naturels   197

Le déploiement de la morale critique
dans Law, Liberty, and Morality   198

Réhabiliter la distinction
entre morale « positive » et morale « critique »   199

300

Une question morale (critique)
qui traite de morale (positive)   200

Le moralisme juridique
comme thèse de morale critique défaillante   206

Déjouer le moralisme juridique
dans Law, Liberty, and Morality   209

La thèse modérée, ou « thèse de la désintégration »
du moralisme juridique   209

La thèse extrême, ou « thèse conservatrice »
du moralisme juridique   213

Mise à l’épreuve du principe de non-nuisance
dans Law, Liberty and Morality   219

Le problème du paternalisme juridique   219

Empêcher la personne de se nuire à elle-même   220

Résister au paternalisme « moral » de Lord Devlin   221

L’interdiction de l’indécence publique   222

Distinguer l’immoralité privée
de l’indécence publique   223

Tolérer le comportement que l’on désapprouve   225

Le problème de la gradation morale de la peine   226

III. Dépasser les limites de l’analyse utilitariste   231

Après Law, Liberty, and Morality.
Critique hartienne du libéralisme de Mill   232

Articulation du principe
de non-nuisance et du principe d’utilité
dans le libéralisme de Mill   233

Une autonomie de l’individu
au service du bien-être collectif ?   233

La consécration d’un « droit à la liberté »
résultant du principe de justice   236

(In)compatibilité du « droit à la liberté »
de Mill avec le principe d’utilité : le débat Hart – Lyons   240

Concilier un droit moral à la liberté
avec l’« utilitarisme de la règle » ?   241

Un « droit à la liberté » impossible
à justifier en utilité   247

301

La juste place des principes utilitaristes :
importance des « principes de justice et d’équité »   250

La « re-benthamisation »
du principe de non-nuisance de Hart   251

La réinterprétation du principe de non-nuisance
dans le paternalisme juridique   252

La tension entre liberté et calcul d’utilité
dans le harm principle de Hart   256

La place des « principe de justice et/ou d’équité »
dans la justification de l’application des règles   259

Justifier l’application des règles :
les « principes de justice »
dans le raisonnement des autorités   260

La logique distributive du principe de justice   265

Conclusion   273

Bibliographie   277

Index des noms   289

Index thématique   293