Table des matières
- Publication type: Book chapter
- Book: Justice et société dans la châtellenie de Bressuire (xive-xve siècle)
- Pages: 571 to 577
- Collection: Library of Medieval History, n° 35
- CLIL theme: 3386 -- HISTOIRE -- Moyen Age
- EAN: 9782406159698
- ISBN: 978-2-406-15969-8
- ISSN: 2264-4261
- DOI: 10.48611/isbn.978-2-406-15969-8.p.0571
- Publisher: Classiques Garnier
- Online publication: 02-21-2024
- Language: French
Table des matières
Abréviations 7
Introduction 9
Première partie
UNE PETITE CHATELLENIE ET SA JUSTICE
Typologie des sources 17
Les registres judiciaires du chartrier de Saint-Loup 17
La nature des registres 18
Une masse documentaire inégale 25
Les caractères de la documentation 32
L’analyse externe 32
L’analyse interne 44
Les autres sources 52
Le chartrier de saint-Loup 53
Le chartrier de la Barre 55
Les lettres de rémission 55
Le coutumier du Poitou 57
La juridiction baronniale
Un territoire, des hommes 63
Une mouvance plutôt qu’un territoire aux frontières stables 65
Les limites de la châtellenie 66
Le territoire, le seigneur et ses vassaux 72
572Une justice inscrite dans l’espace 81
Les lieux de tenue des assises 82
Les lieux d’exécution des peines 91
Les hommes de la justice 95
Du juge au procureur de la cour :
juristes et hommes de pouvoir 97
Greffiers et notaires : les professionnels de l’écriture 102
Les sergents 105
Salaires et rétribution du personnel de justice 113
Légiférer et juger 125
Légiférer sur les métiers 128
Les métiers de bouche 129
Les métiers du textile 131
Les autres métiers 132
Légiférer sur l’espace urbain 134
Les mesures d’hygiène 134
Une voierie peu respectée 138
La sécurité 141
Vers une moralisation des comportements 145
La taverne : concentré de tous les dangers 145
La condamnation du blasphème et des jeux 148
Légiférer sur les hommes 154
Le seigneur et ses hommes 154
L’administration de la baronnie 159
Juger : la procédure suivie à la cour
de justice de Bressuire 162
L’attachement à la procédure accusatoire 162
La procédure inquisitoire en Bressuirais 166
Conclusion 171
573Deuxième partie
LES BRESSUIRAIS AU TRIBUNAL
L’assemblée des trois ordres du 16 mars 1458 175
La noblesse 176
Le clergé 178
Les manants et habitants de la ville
et châtellenie de Bressuire 181
Les Bressuirais et leur seigneur 185
Les gens de métier et le seigneur : l’épreuve de force 185
Les métiers de bouche 186
Les métiers du textile 196
Le cas particulier des novelletés 196
Les autres métiers 203
Les infractions à la législation sur les marchés 207
Des règles d’urbanisme peu respectées 211
Entraver la circulation 211
La pollution 216
Restaurer les droits 219
La mise à mal des liens féodo-vassaliques 220
Un clergé relativement soumis 232
Une paysannerie en résistance 237
Pas de véritable rébellion 245
Les conflits d’intérêt 249
Les actions possessoires 250
Les causes de succession 250
Les causes d’aveux et d’applégement 264
Le poids de la dette 271
Les rentes 271
Un endettement endémique 276
574Vols et voleurs dans la châtellenie de Bressuire 289
Définir le vol 289
Les mots du vol 289
« Pour avoir copé du bois, emblé un filé,
robé une jument, … » 291
Larrons et brigands 292
Le temps des pillards : fin xive – début xve siècle 293
Les derniers routiers : le procès de Jacques Chausseys 294
Le vol au quotidien : les gens de métier au premier plan 295
Le volé, le voleur et le receleur 295
Les nombreux larcins de l’escardeur
Guillaume Charpentier 296
Une violence ordinaire 301
Les injures, préludes aux excès 302
Un délit répandu 303
L’injure, révélatrice d’une échelle des valeurs 305
L’injure : un mode d’expression partagé par tous ? 314
Des excès aux meurtres 320
La violence dans le chartrier : une réalité discrète 321
L’évolution de la violence dans la châtellenie 323
La violence au quotidien 328
Les gens de pouvoir et la violence 336
Le viol, un tabou ? 343
Les « asseurements » et la régulation de la violence 350
Affaires de mœurs, blasphème et sorcellerie 359
Les affaires de mœurs 359
La prostitution dans la châtellenie 360
Une affaire de bigamie 362
La répression des crimes de lèse-divinité :
du blasphème à la sorcellerie 363
La répression du blasphème dans le Bressuirais 364
Quand le diable s’en mêle : la sorcellerie
dans le Bressuirais 366
Conclusion 387
575Troisième partie
RéPRIMER OU RéCONCILIER
Face au juge 393
L’ouverture de l’instance 393
L’ajournement 393
La comparution 395
Les essoines 401
Le défaut 402
La prison 407
De l’enquête au jugement final 412
Les débuts de l’enquête 413
Au cœur de l’enquête : l’audition des témoins 416
Les autres preuves 423
La place de l’écrit 432
L’aveu 433
La décision de justice 438
Lorsque la justice prend son temps 445
Des procès qui traînent en longueur 445
Ajournement et contre-ajournement 445
Une justice en échec : la forclusion 447
La place de l’infra-judiciaire 448
L’appel 453
Un privilège réservé aux plus riches 454
Faire appel à la justice du roi 456
Les délaissements d’appel 462
Une justice fiscale
Le poids des amendes 465
De l’amende simple à l’amende arbitraire :
la fixation des tarifs 465
L’amende, la coutume et le juge 465
576La norme et la pratique 467
La pratique marginale de l’amende arbitraire 468
Le recours fréquent à l’amende de composition 469
L’évolution du montant des amendes 470
La part des amendes dans le revenu de la châtellenie 470
L’amende et le pauvre 475
Une volonté répressive limitée 479
Les peines d’infamie 479
L’échelle et le pilori, marqueurs de la justice
seigneuriale 480
Faire pénitence : le pèlerinage judiciaire
et l’amende honorable 481
Le bannissement 484
Le bannissement perpétuel : le déshonneur d’un noble 485
Le bannissement à temps 486
La peine capitale 488
La pendaison 491
Le bûcher 492
L’assentiment de la population 494
Conclusion 495
Conclusion générale 499
Annexe 507
Document no 1. 1469, 27 avril – Transcription du
registre de grandes assises E 1701, ADDS, fo 298-308 507
Document no 2. 1472, 5 septembre – Transcription du
registre de grandes assises E 1701, ADDS, fo 397-406 vo 521
Instruments de recherche 537
Bibliographie 541
Index noms de personnes 557
577Index noms de lieux 565
table des figures 569