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Classiques Garnier

Table des matières

785

TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS     7

LISTE DES ABRÉVIATIONS    11

INTRODUCTION GÉNÉRALE   13

PREMIÈRE PARTIE

DÉCISIONNISME ET NORMATIVISME

LE SCHMITT DE KELSEN, LE KELSEN DE SCHMITT

INTRODUCTION

L’arbitraire et la norme    49

LE « KELSEN » DE SCHMITT

Construction par Carl Schmitt de l’opposition
entre décisionnisme et normativisme    55

La décision de justice    55

Un jusnaturalisme sans naturalisme    60

Décision et souveraineté    65

Déplacement de l’opposition normativisme/décisionnisme :
la pensée selon l’ordre concret    73

KELSEN ET LA THÉORIE DE « L’ABSENCE DE LACUNES
DU DROIT » : UN DÉCISIONNISME KELSÉNIEN ?    97

Ordre statique et ordre dynamique.    98

Ordre juridique et absence de lacunes du droit   102

Statut de la norme fondamentale   109

786

QUI DOIT ÊTRE LE GARDIEN DE LA CONSTITUTION ?   119

La « garde de la constitution »
contre le contrôle de constitutionnalité   121

Le juge et le législateur.

Kelsen et Schmitt à front renversé   124

Arguments de Schmitt contre la cour constitutionnelle   128

Arguments schmittiens en faveur du Président.

La démocratie sans compromis   131

Arguments de Kelsen en faveur
d’une cour constitutionnelle   137

CONCLUSION

Le « gardien de la constitution » :
un problème de droit international ?   149

DEUXIÈME PARTIE

LA JURIDICITÉ DU DROIT INTERNATIONAL

CONTRE LA SOUVERAINETÉ
OU PAR LA SOUVERAINETÉ ?

INTRODUCTION   161

CONSTITUTION DU PROBLÈME DE LA JURIDICITÉ
DU DROIT INTERNATIONAL   165

De Grotius à Hegel : comment le droit international
devint un problème   165

Positivisme juridique contre néo-hégélianisme
au début du xxe siècle   188

HANS KELSEN ET LES RAPPORTS DE SYSTÈME
ENTRE DROIT INTERNE ET DROIT INTERNATIONAL

La juridicité contre la souveraineté   201

Les inversions kelséniennes   205

Les trois constructions possibles du rapport
entre droit interne et droit international.

Le syllogisme caché de Kelsen   211

787

Problèmes de la théorie kelsénienne   238

CARL SCHMITT ET LE JUS PUBLICUM EUROPAEUM

La juridicité par la souveraineté   269

Concepts schmittiens   273

Le nomos de la terre avant le Jus publicum Europaeum.

La vision préglobale de la terre   285

Le Jus publicum Europaeum   292

Éléments pour une évaluation historique
des thèses de Schmitt   318

CONCLUSION

Ambiguïtés de la ligne de partage entre Schmitt
et Kelsen sur la question de la souveraineté   337

TROISIÈME PARTIE

QUI DOIT ÊTRE LE GARDIEN
DU DROIT INTERNATIONAL ?

ÉQUILIBRE DES GRANDS ESPACES
OU COUR DE JUSTICE INTERNATIONALE ?

INTRODUCTION   347

REGARDS CROISÉS SUR LA SOCIÉTÉ DES NATIONS   353

Carl Schmitt : la dissolution du Jus publicum Europaeum
et le tournant vers le concept discriminatoire de guerre   353

Kelsen critique de la Société des nations   394

César et la grammaire.

Interprétation et politique   408

LE GARDIEN DU DROIT INTERNATIONAL   421

La solution schmittienne :
l’ordre des grands espaces   422

Kelsen : la cour internationale de justice
garante de la sécurité collective   466

788

Arguments de Schmitt contre une cour
de justice internationale.

L’espace public international en question   491

Conclusion.

Du gardien de la constitution
au gardien du droit international   498

LE TRIBUNAL DE NUREMBERG

La solution judiciaire à l’épreuve des faits   501

Schmitt critique du Tribunal de Nuremberg.

Le problème de la criminalisation de l’agression   503

Kelsen et la justification de la rétroactivité   510

CONCLUSION   535

QUATRIÈME PARTIE

ONU, GRANDS ESPACES, COSMOPOLITISME

LE DROIT INTERNATIONAL ENTRE DROIT PUBLIC
ET DROIT PRIVÉ

INTRODUCTION   541

À LA RECHERCHE DU JUS PUBLICUM ORBIS TERRARUM   549

Droit privé et droit public :
la relativisation de la summa divisio
chez Carl Schmitt et chez Hans Kelsen   549

Kelsen critique de l’Organisation des Nations Unies   565

Schmitt : la décatégorisation du droit interétatique
et la chute de la Maison Europe   605

Kelsen, Schmitt, Marx :
le droit, la politique, l’économie   628

L’INDIVIDU ET LE DROIT INTERNATIONAL :
VERS UN DROIT COSMOPOLITIQUE ?   643

L’individu comme sujet de droit
chez Kelsen et chez Schmitt   645

789

Kelsen : l’individu et l’État dans le droit international   661

Carl Schmitt : le pirate, le partisan
et la guerre post-étatique   676

CONCLUSION   697

CONCLUSION GÉNÉRALE   703

ANNEXE

Tableau comparatif de citations   733

BIBLIOGRAPHIE   745

INDEX NOMINUM   773

INDEX RERUM   777