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Table des matières

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  • ISBN: 978-2-8124-1798-6
  • ISSN: 2257-7122
  • DOI: 10.15122/isbn.978-2-8124-1800-6.p.0319
  • Éditeur: Classiques Garnier
  • Date de parution: 13/02/2014
  • Langue: Français
Accès libre
Support: Numérique
319

Table des matières

Introduction   7

Première partie

Entrée en guerre et participation à la guerre

Des responsabilités partagées ?   27

Des différents types de risques
qui pèsent sur la responsabilité du soldat   30

Responsabilité du soldat pour sa participation   36

Bilan   45

Jugement moral porté sur la guerre

La compréhension des responsabilités partagées entre ceux
qui la font et ceux qui la décident est-elle modifiée ?   49

Le jugement moral porté sur la guerre   51

Jugement moral sur la guerre et théorie de la guerre juste.

Exposition   54

Le jugement moral modifie-t-il l’extension relative
de la catégorie des crimes de guerre ?   63

Dépasser l’alternative entre utilitarisme
et déontologisme   67

Responsabilité du soldat.

La valeur de ses actes est-elle modifiée
par ces jugements moraux ?   78

Bilan   83

320

Deuxième partie

L’apport de la perspective collective

Penser les responsabilités impliquées
par la commission de certains crimes    87

La responsabilité du génocidaire.

Entre responsabilité individuelle
et responsabilité collective    88

Les responsabilités pour crime de guerre
doivent-elle être conçues
sur un modèle similaire ?   105

Le crime de guerre implique-t-il
une dimension collective pertinente
dans l’établissement des responsabilités ?   107

Prise en compte de la dimension collective.

La notion de crime de guerre introduit une tension   108

La guerre implique-t-elle
nécessairement des collectifs ?   113

Qu’est-ce qu’un acte « collectif » ?   116

Comment comprendre la dimension collective
impliquée par la guerre ?    122

Bilan   125

Théories morales
de la responsabilité collective   127

Y a-t-il un sens à parler de « responsabilité collective » ?

Principale controverse   129

Deuxième difficulté :
la structure de la responsabilité collective   136

Responsabilité collective et responsabilités individuelles
des membres du groupe   138

Bilan   139

321

L’apport des théories morales
de la responsabilité collective

Un nouvel éclairage à la question
des responsabilités liées aux crimes de guerre ?   141

Responsabilité d’un collectif impliqué
dans la commission d’un crime de guerre   142

Responsabilités impliquées
par la signification des crimes   160

Bilan   161

Troisième partie

Peut-on fonder une responsabilité
pour ne pas être intervenu ?   165

Les conditions de l’intervention   167

Pouvons-nous fonder un devoir d’intervention ?    173

Admettre un devoir d’intervention,
c’est nier un droit de ne pas intervenir   189

Pouvons-nous admettre une responsabilité
pour n’être pas intervenu ?   194

Les actes à double effet
en contexte de conflit armé   199

Enjeux de la doctrine du double effet   200

Responsabilité et acte à double effet   206

Bilan   211

L’apport de la distinction entre « tuer » et « laisser mourir » pour penser l’imputabilité de deux cas limites

Non-intervention et situations de « double effet »   213

Débats autour de la distinction morale
entre « tuer » et « laisser mourir »   214

Application de la distinction aux cas limites   218

322

Évaluation des débats   225

Bilan   229

Quatrième partie

Les théories morales de la sanction   237

Les théories dites « rétributives » de la peine   239

Les théories dites « conséquentialistes » de la peine   246

La peine comme réconciliation   254

Bilan   260

L’apport des théories morales de la sanction   263

Les théories de la sanction sont-elles valides
dans le cas des crimes de guerre ?   264

Le paradigme de l’impunité   270

Pour qui ou pour quoi écarter l’option de l’impunité ?   273

Bilan   279

Conclusion   281

Difficultés propres aux crimes de guerre   281

Repenser les schèmes classiques de l’imputation   290

Fractures entre responsabilité et imputabilité   295

Risques de récupération politique   297

Bibliographie   299

Index des auteurs   317

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